Retour accueil

Recherche

Agrandir / Diminuer

A
A

Réunions du Conseil Municipal

Prochaine réunion du conseil municipal

Jeudi 21 juillet 2022 à 20h30 à la Mairie, 27 rue Charles Hervé

ORDRE DU JOUR

?Finances :
• Salle polyvalente : tarifs de location et règlement d’utilisation
• Travaux RD14-E1 : convention GEPU / CARA
• Demande de subvention au titre du produit des amendes de police

?Urbanisme :
• Établissement Public Foncier : convention de veille
• Acquisition de terrains rue du Clône Richard
• Acquisition de fonds de parcelles au lieu-dit « les Petits Bois – l’Espie »

?Élection :
• Modification des bureaux de vote

?Questions diverses.

 

Comptes rendus de séance

Année 2022

Téléchargez les procès-verbaux des réunions du conseil municipal d'Etaules (format pdf)

PV du conseil municipal du 09/06/2022

PV du conseil municipal du 12/05/2022

PV du conseil municipal du 17/03/2022

PV du conseil municipal du 03/02/2022

 

 

Année 2021

Année 2020

Année 2019

Année 2018

Année 2017

Délibérations du Conseil Municipal

2022

Juillet 2022