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03-CONSEIL MUNICIPAL

CONVOCATION

DÉLIBÉRATIONS

2023

FEVRIER

DE001202302001 ARRET DE PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2022.pdf

DE002202302002 PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES.pdf

DE003202302003 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA CARA AU TITRE DE LA CREATION DES PISTES CYCLABLES.pdf

DE004202302004 RECOMPOSITION URBAINE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE LA DETR -PATRIMOINE COMMUNAL- CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE- 31 RUE CHARLES HERVE .pdf

DE005202302005 RECOMPOSITION URBAINE DEMANDE DE SUBVENTION-PATRIMOINE COMMUNAL-CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE .pdf

DE006202302006 RECOMPOSTON URBAINE DEMANDE DE SUBVENTION CONJOINTE DETR -DSIL- EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE ET CREATION DE PREAU.pdf

DE007202302007 RECOMPOSITON URBAINE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT-EXTENSION DU RESTAURANT SCOLAIRE ET CREATION DE PREAU.pdf

DE008202302008 CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES (MAM) DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE LA DETR ENFANCE JEUNESSE.pdf

DE009202302009 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE.pdf

DE010202302010 CONVENTION D EFFACEMENT DE RESEAU BASSE TENSION CHEMIN DE SABLE SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRIFICATION ET D'EQUIPEMENT RURAL (SDEER).pdf

DE011202302011 CONVENTON DE TRAVAUX EFFACEMENT DE RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES TELEPHONIQUE CHEMIN DE SABLE ORANGE.pdf

DE012202302012 RECOMPOSITION URBAINE VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (APD) DECISION DE POURSUIVRE ET PROCEDURE DE MARCHE.pdf

DE013202302013 DROIT DE PREEMPTION URBAIN ACQUISITION DE PARCELLE ALLEE DU VIEUX PUITS.pdf

DE013202302013 Droit de préemption urbain. acquisition de parcelle allée du vieux puits.pdf

DE014202302014 ACQUISTON DES DELAISSES DE PARCELLES RUE EMILE LESTRILLE.pdf

DE015202302015 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.pdf

DE016202302016 DESIGNATION D'UN REFERENT INCENDIE ET SECOURS.pdf

DE017202302017 DESIGNATION D'UN DELEGUE SIVOM.pdf

DE01820230018 AIDE D'URGENCE POUR SOUTENIR LA POPULATION DE LA TURQUIE ET SYRIE SUITE AU TREMBLEMENT DE TERRE.pdf

DE019202302019 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DE TIR LES ARQUEBUSIERS DES ISLES DE MARENNES - AVENANT N°1.pdf

DE020202302020 CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES (MAM) DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT.pdf

DE021202302021 ACTIVITE MEDICALE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL.pdf

DE022202302022 RECOMPOSITION URBAINE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT-PATRIMOINE COMMUNAL- REHABILITATION DE LOGEMENTS.pdf

OCTOBRE

DE 060202310001 ARRET DES PROCES - VERBAUX DES REUNIONS DE CONSEIL MUNICIPAL DES 26 JUILLET ET 26 SEPTEMBRE 2023.pdf

DE 061202310002 CONVENTION POUR L'EXPLOITATION PAR LE SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE L'ESTUAIRE DE LA SEUDRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME NATUREL CONCEDE PAR L'ETAT A LA COMMUNE D'ETAULES.pdf

DE 062202310002 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - PROJET FAMILIAL ET SOCIAL.pdf

DE 063202310004 CONVENTION CREA - MODIFICATION N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES SAISONS CULTURELLES 2022-2025 DELIBEREE LE 27 SEPTEMBRE 2021.pdf

DE 064202310005 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PAUSE MERIDIENNE AVEC LE CENTRE SOCIOCULTUREL GEORGES BRASSENS DE SAINT SULPICE DE ROYAN.pdf

DE 065202310006 CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIRE.pdf

DE 067202310008 EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAINE - PARCELLE A N°2224- 18 PLACE DU CHAMP DE FOIRE.pdf

DE 068202310009 DECISIONS MODIFIFICATIVES BUDGETAIRES N°3.pdf

DE 069202310010 CLOTURE DES BUDGETS ANNEXES DES LOTISSEMENTS LES COUDRAS ET LES NIELS.pdf

DE 070202310011 CLOTURE DU BUDGET DU PORT ET VERSEMENT DE L'EXCEDENT GLOBAL DE CLOTURE AU SYNDICAT MIXTE DES PORTS DE L'ESTUAIRE DE LA SEUDRE.pdf

DE 071202310012 CONVENTION RELATIVE A L'EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE.pdf

DE 072202310013 DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT - COMPLEMENT A LA DEMANDE DE SUBVENTION LIEE AUX TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS DE L'EGLISE.pdf

DE 073202310014 DON AUX COMMUNES SINISTREES SUITE AU SEISME DU 16 JUIN 2023.pdf

DE 074202310015 GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES - MODIFICATION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION - CREATION D'ATTRIBUTION DE COMPENSATION D'INVESTISSEMENT.pdf

DE 075202310016 CONVENTION RELATIVE A L'AIDE FINANCIERE DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME - FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'HABITAT LOCATIF EN MILIEU RURAL.pdf

DE 076202310017 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT.pdf

2024

2025

SEPTEMBRE

AR - DE 049202509001 ARRÊT DU PROCESVERBAL DE LA RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2025.pdf

AR - DE 050202509002 DECISION MODIFICATIVE N°5 BUDGET PRINCIPAL.pdf

AR - DE 051202509003 CONVENTION AVEC LOFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE (OTC) SAISON CULTURELLE 202462025 AVENANT 1.pdf

AR - DE 052202509004 OTC CONVENTION PARTENARIALE ANNUELLE POUR L_ORGANISATION DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE 20252026.pdf

AR - DE 053202509005 CARA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE DE SAUJON AU BENEFICE DES ELEVES DE LA COMMUNE.pdf

AR - DE 054202509006 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFCTIFS A COMPTER DU 01 JANVIER 2026doc.pdf

AR - DE 056202509008 CRÉATION D_UN SYNDICAT MIXTE OUVERT DE PRÉFIGURATION DU PARC NATUREL RÉGIONAL DES MARAIS DU LITTORAL CHARENTAISdoc.pdf

AR - DE 057202509009 CONVENTION AVEC L_ETAT RELATIVE A LA REALISATION DE LA MISE SOUS PLI ET DU COLISAGE DE LA PROPAGANDE ELECTRORALEdoc.pdf

AR - DE 058202509010 COMMUNAUTE D_AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE CARA MODIFICATION DE STATUTS.pdf

AR - DE 059202509011 CONVENTION AVEC L_ASSOCIATION LIRE ET FAIRE LIREdoc.pdf

AR - DE 060202509012 CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX COMMUNAUX ET UTILISATION DES EQUIPEMENTS COMMUNAUXdoc.pdf

AR - DE 061202509013 MODIFICATION AU REGLEMENT D_UTILISATION DE LA PLEIADEdoc.pdf

AR - DE 062202509014 DEMANAR - DE DE SUBVENTION DE LA MISSION LOCALE AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUEdoc.pdf

AR - DE 063202509015 MODIFICATION AU REGLEMENT DU MARCHE HEBDOMADAIREdoc.pdf

2026

PV DE SÉANCE